En accès direct, les pdf des principales procédures accessibles en ligne.
Nous complèterons cette collection par les procédures inédites que nous publierons dans un avenir proche. Celle de Pellieux est d’ores et déjà en ligne ; suivra l’instruction Ravary.
1894 :
Acte d’accusation :
1897 :
Instruction Ravary : à venir.
1898 :
Procès Esterhazy, partie publique :
Procès Zola, tome 1 :
Procès Zola, tome 2 :
Le Procès Zola devant la Cour de cassation :
Procès Zola à Versailles :
Instruction Fabre, tome 1 :
Instruction Fabre, tome 2 : à venir.
Enquête Tavernier Picquart : à venir.
L’Affaire Picquart :
Débats de la Cour de cassation :
Enquête de la Cour de cassation (1898-1899), tome 1 :
Enquête de la Cour de cassation (1898-1899), tome 2 :
1899 :
Débats de la Cour de cassation :
Enquête Tavernier Du Paty : à venir.
Enquête Duchesne Pellieux : à venir.
Procès de Rennes, tome 1 :
Procès de Rennes, tome 2 :
Procès de Rennes, tome 3 :
1904 :
Débats de la Cour de cassation. Audiences des 3, 4 et 5 mars 1904 :
Mémoire d’Alfred Dreyfus devant la Cour de cassation :
Enquête de la Cour de cassation, tome 1 :
Enquête de la Cour de cassation, tome 2 :
Enquête de la Cour de cassation, tome 3 ; non disponible
1906 :
Réquisitoire écrit de Baudouin :
Mémoire de maître Mornard :
Débats de la Cour de cassation, tome 1 :
Débats de la Cour de cassation, tome 2 :
Procédures connexes de l’affaire :
- [Haute Cour] Henri Chevalier-Marescq (dir.), septembre 1899-janvier 1900 ;
- [Procès des Assomptionnistes] Henri Chevalier-Marescq (dir.), janvier 1900 ;
- [Affaire Déroulède, Habert] Henri Chevalier-Marescq (dir.), septembre 1900.
- [Procès des ligues] Henri Chevalier-Marescq (dir.), juillet-septembre 1900 ;
- [Procès Henry-Reinach] Émile de Saint-Auban (dir.), juin-octobre 1902 et novembre 1903–Février 1904.
- [Procès Rochefort-Val Carlos] Émile de Saint-Auban (dir.), septembre et octobre 1904.
- Le procès Grégori :